Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OVASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France.
La marque OVASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEJAUT S.A. - Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France
"LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19
Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sauces, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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