Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIXE TARTE CITRON
DEJAUT S.A.

Numéro de dépôt :
1645641
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque MIXE TARTE CITRON

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIXE TARTE CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France.

La marque MIXE TARTE CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXE TARTE CITRON est expirée depuis le 26 juillet 1999.

DEJAUT a également déposé les autres marques suivantes : DIAMGEL , TARNAPP , OK CREME , KAVOC , DIAMREFLET , BISCUILLER , MIXE TARTE FROMAGE BLANC , GRANOS CAFE , PATICROUTE , BIENEX


DEJAUT S.A. - Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France


"LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Fruits conservés séchés et cuits;gelées, confitures, produits laitiers;pâtisserie, sauces. Tous ces produits étant à base de citron

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.