Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCOPEAUX
DEJAUT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1500662
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque MICROCOPEAUX

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROCOPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) 49, avenue de la Gare, 91470 LIMOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES. - France.

La marque MICROCOPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCOPEAUX est expirée depuis le 29 novembre 1998.

DEJAUT a également déposé les autres marques suivantes : DIAMGEL , TARNAPP , OK CREME , KAVOC , DIAMREFLET , BISCUILLER , MIXE TARTE FROMAGE BLANC , GRANOS CAFE , PATICROUTE , BIENEX


DEJAUT (S.A.) - 49, avenue de la Gare, 91470 LIMOURS. - France


LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176386 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171549 - Publication au BOPI 1994-04-18

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, riz, cacao, sucre, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtiserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever sauces, conserves.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.