Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUILLER
DEJAUT S.A.

Numéro de dépôt :
1543269
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque BISCUILLER

Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DEJAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEJAUT domicilié(e) Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France.

La marque BISCUILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUILLER est expirée depuis le 26 juillet 1999.

DEJAUT a également déposé les autres marques suivantes : DIAMGEL , TARNAPP , OK CREME , KAVOC , DIAMREFLET , MIXE TARTE FROMAGE BLANC , GRANOS CAFE , PATICROUTE , BIENEX , UNIVERSAL 20


DEJAUT S.A. - Z.I. de la Gaudrée, rue Marie-Poussepin, 91410 DOURDAN - France


"LES CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Biscuits