Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignoble du Rêveur
M. Deiss Mathieu

Numéro de dépôt :
4216447
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2025
Vignoble du Rêveur de Deiss Mathieu

Présentation de la marque Vignoble du Rêveur

Déposée le 9 octobre 2015 par monsieur Deiss Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vignoble du Rêveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Deiss Mathieu domicilié(e) Domaine Marcel Deiss, 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deiss Mathieu domicilié(e) Domaine Marcel Deiss, 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France.

La marque Vignoble du Rêveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble du Rêveur arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


M. Deiss Mathieu - Domaine Marcel Deiss, 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France


M. Deiss Mathieu - Domaine Marcel Deiss, 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.