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Marques déposées par la société DEISS MARCEL et Fils
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DOMAINE MARCEL DEISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MARCEL DEISS
DEISS MARCEL et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
3228631
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/06/2023

Présentation de la marque DOMAINE MARCEL DEISS

Déposée le 3 juin 2003 par la société DEISS MARCEL et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMAINE MARCEL DEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société DEISS MARCEL et Fils domicilié(e) 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 960 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Deiss Marcel et Fils domicilié(e) 15 Route du Vin - 68750 - BERGHEIM - France.

La marque DOMAINE MARCEL DEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MARCEL DEISS est expirée depuis le 3 juin 2023.

DEISS MARCEL et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL DEISS , GRASBERG MARCEL DEISS , Marcel Deiss , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DEISS MARCEL et Fils, EARL - 15 route du vin - 68750 - BERGHEIM - France - SIREN 323960856


EARL Deiss Marcel et Fils - 15 Route du Vin - 68750 - BERGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529973 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Des vins d'appellation d'origine contrôlée.