Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULLY CHAPEL
Monsieur DEIMON Max

Numéro de dépôt :
1637774
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/03/1998
SULLY CHAPEL de DEIMON Max

Présentation de la marque SULLY CHAPEL

Déposée le 21 mars 1988 par monsieur DEIMON Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SULLY CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEIMON Max domicilié(e) 4, Route de Nimes, 30420 CALVISSON - France.

La marque SULLY CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULLY CHAPEL est expirée depuis le 21 mars 1998.


Monsieur DEIMON Max - 4, Route de Nimes, 30420 CALVISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Vin de Table, Vin de Pays et A.O.C. Coteaux du Languedoc