CHATEAU DES FONTANELLES
Présentation de la marque CHATEAU DES FONTANELLES
Déposée le 3 avril 2001 par DEILHES René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES FONTANELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES FONTANELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094702.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES FONTANELLES est expirée depuis le 3 avril 2021.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466243 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21