Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DEHU laurent
/
ATR FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATR FRANCE
M. DEHU laurent

Numéro de dépôt :
4335402
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
ATR FRANCE de DEHU laurent

Présentation de la marque ATR FRANCE

Déposée le 6 février 2017 par monsieur DEHU laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur DEHU laurent domicilié(e) 183 rue des vaux - 71500 - LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dehu laurent domicilié(e) 183 RUE des vaux - 71500 - LOUHANS - France.

La marque ATR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR FRANCE arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. DEHU laurent - 183 rue des vaux - 71500 - LOUHANS - France


M. dehu laurent - 183 RUE des vaux - 71500 - LOUHANS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Jeux ; commandes pour consoles de jeu ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.