Présentation de la marque DOMAINE de MOISMONT chez vous
Déposée le 7 mars 2000 par DEHOUX Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « DOMAINE de MOISMONT chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est DEHOUX Michel, domicilié(e) 105 BD A. EURVIN, 62200 BOULOGNE / MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEHOUX Michel - France.
La marque DOMAINE de MOISMONT chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013938.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de MOISMONT chez vous est expirée depuis le 7 mars 2010.
DEHOUX Michel a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE OR , EXCEL OR
DEHOUX Michel - 105 BD A. EURVIN, 62200 BOULOGNE / MER - France
DEHOUX Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313771 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 4 septembre 2000 - Renonciation partielle n°306777 - Publication au BOPI 2000-09-04
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Fruits et légumes conservés sèches, cuits Gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers café, thé, riz, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie glaces, (àsavoir : glaces comestibles, glaces à rafraîchir) miel Produitsagricoles, horticoles, forestier : ni préparés - ni transformés, graines (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturellesaliments et boissons pour animaux Bières, eaux minéraleset gazeuses.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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