Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYPTASS
DEHONDT, Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1499295
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1998

Présentation de la marque RYPTASS

Déposée le 22 novembre 1988 par DEHONDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYPTASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEHONDT, Jean-Claude, domicilié(e) SAINT-VAAST-DIEPPEDALLE, 76450 CANY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYRAUD René. - France.

La marque RYPTASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

DEHONDT a également déposé les autres marques suivantes : SURFASOL , JCD DEHONDT , PLANISOL , SUSPANSEM


DEHONDT, Jean-Claude - SAINT-VAAST-DIEPPEDALLE, 76450 CANY. - France


GAYRAUD René. - France


Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182398 - Publication au BOPI 1995-02-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.