Déposée le 15 novembre 1988 par DEHONDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JCD DEHONDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEHONDT, Jean-Claude, domicilié(e) Saint-Vaast-Dieppedalle, 76450 - CANY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYRAUD René. - France.
La marque JCD DEHONDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEHONDT, Jean-Claude - Saint-Vaast-Dieppedalle, 76450 - CANY. - France
GAYRAUD René. - France
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182398 - Publication au BOPI 1995-02-24
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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