Présentation de la marque Biocomposite, Bio-composite
Déposée le 19 janvier 2004 par monsieur DEHONDT Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Biocomposite, Bio-composite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est monsieur DEHONDT Guillaume domicilié(e) 18, rue duHavre,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DEHONDT Guillaume domicilié(e) 18, rue duHavre,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.
La marque Biocomposite, Bio-composite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M DEHONDT Guillaume - 18, rue duHavre,76170 LILLEBONNE - 76170 - France
M DEHONDT Guillaume - 18, rue duHavre,76170 LILLEBONNE - 76170 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420791 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Produits chimiques à usage industriel. Huile industrielle. Matières plastiques mi ouvrés. Véhicules. Matériaux de constructions nom métallique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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