DEHON S.A. – ANCIENS ETABLISSEMENTS JOSEPH PEINTRE, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3447046
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2026
Présentation de la marque MILANE
Déposée le 24 août 2006 par la Société Anonyme (SA) DEHON – ANCIENS ETABLISSEMENTS JOSEPH PEINTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEHON – ANCIENS ETABLISSEMENTS JOSEPH PEINTRE domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX FAUBIN - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Renouvellement sans limitation le 31 août 2016 n°2626829 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques destinés à la préparation automatique de solution sulfureuse en matière d'œnologie ; gaz propulseurs pour aérosols, produits de diagnostic, de test ou de contrôle de fluides et de fuites de fluides en matière d'œnologie ; bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], produits pour la conservation du vin.
Produits de nettoyage, de détartrage, de dérougissage, de traitement bactérien en matière d'équipement et d'installation dans le domaine œnologique.
Récipients, bouteilles, conteneurs, citernes, cuves et emballages métalliques destinés à contenir des gaz liquéfiés et autres produits chimiques pour le traitement du vin ; robinets de tonneaux [métalliques] dotés d'un clapet anti-retour de fluides ; robinets amovibles permettant la vidange sécurisée du produit.
Appareils pour la fabrication et le traitement du vin ; machines et appareils de nettoyage, de détartrage, de dérougissage, de traitement bactérien en matière d'œnologie.
Appareils, machines et équipements frigorifiques, de climatisation, de chauffage, de refroidissement, de régulation destinés à la fabrication et au traitement du vin.
Récipients, bouteilles, conteneurs, citernes, cuves et emballages en matière plastique destinés à contenir des gaz liquéfiés et autres produits chimiques pour le traitement du vin ; doseurs de robinet en matière plastique dotés d'un clapet anti-retour du liquide ou du gaz ; doseurs de robinets amovibles, en matière plastique, permettant la vidange sécurisée du produit. Meubles.
Service de nettoyage, de détartrage, de dérougissage, de traitement bactérien, de décontamination, de purification, de vidange, d'emballage, de remplissage, d'appareils, de machines, d'équipements frigorifiques et d'installations contenant des produits chimiques en matière d'œnologie. Construction, réparation, maintenance et requalification de stockage, de transfert ou de remplissage de produits chimiques ; construction, réparation et maintenance de récipients, bouteilles, conteneurs et emballages métalliques destinés à contenir des gaz liquéfiés et autres produits chimiques pour le traitement du vin.
Services de conditionnement, d'emballage, d'entreposage, de remplissage et de distribution (livraison) de gaz et de liquides.
Service de traitement anti-légionelles des tours aéro-réfrigérantes.
Services de recherche, d'analyse chimique et de contrôle dans le domaine de l'œnologie ; mise en œuvre de procédé de décontamination et préconisation de traitement en matière d'œnologie, service de dosage et de mélange de produits chimique en vue de la fabrication de fluides ; ingénierie d'installation de pompage, de stockage, de transfert, de remplissage ou de conditionnement de produits chimiques.
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