Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAUX ET MONUMENTS MINIATURES DE FRANCE
DEHEZ ALAIN

Numéro de dépôt :
99818511
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque CHATEAUX ET MONUMENTS MINIATURES DE FRANCE

Déposée le 13 octobre 1999 par DEHEZ ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAUX ET MONUMENTS MINIATURES DE FRANCE »

Le déposant est DEHEZ ALAIN domicilié(e) 14 DE L EGLISE RESID PAUL KLEE APT 24 - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DEHEZ domicilié(e) 14 DE L EGLISE RESID PAUL KLEE APT 24 - 33200 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAUX ET MONUMENTS MINIATURES DE FRANCE est expirée depuis le 13 octobre 2019.

DEHEZ ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : ALIZÉ


DEHEZ ALAIN - 14 DE L EGLISE RESID PAUL KLEE APT 24 - 33200 - BORDEAUX - France


ALAIN DEHEZ - 14 DE L EGLISE RESID PAUL KLEE APT 24 - 33200 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2421335 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, carton de pâte de bois, papier mâché, tous ces produits servant à la réalisation de bâtiments en relief à échelle réduite. Adhésifs (matières collantes) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, tous ces produits servant à la réalisation de bâtiments en relief à échelle réduite. Maquettes d'architecture ; clichés. Cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques représentant des bâtiments en relief à échelle réduite. Conception et réalisation de bâtiments en relief à échelle réduite.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.