Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR OR FRANCE
DEHEPPE Patrice

Numéro de dépôt :
3888901
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
COMPTOIR OR FRANCE de DEHEPPE Patrice

Présentation de la marque COMPTOIR OR FRANCE

Déposée le 12 janvier 2012 par la société DEHEPPE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR OR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société DEHEPPE Patrice domicilié(e) 6, impasse Raymond Peyres - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 886 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice DEHEPPE domicilié(e) 6, impasse Raymond Peyres - 65000 - TARBES - France.

La marque COMPTOIR OR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR OR FRANCE est expirée depuis le 12 janvier 2022.


DEHEPPE Patrice - 6, impasse Raymond Peyres - 65000 - TARBES - France - SIREN 538886698


Patrice DEHEPPE - 6, impasse Raymond Peyres - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Métaux précieux.