Déposée le 22 janvier 1998 par DEHAN Murielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOV MEOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est DEHAN Murielle, domicilié(e) 29 rue Laurence Savart, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DEHAN Murielle - France.
La marque TOV MEOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOV MEOD est expirée depuis le 22 janvier 2008.
DEHAN Murielle - 29 rue Laurence Savart, 75020 PARIS - France
Madame DEHAN Murielle - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309592 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Bijouterie fantaisie. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Sacs en cuir et imitation, ceintures en cuir et imitation. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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