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Marques déposées par DEGUT André
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FERMETURES TEXACOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMETURES TEXACOEUR
DEGUT André

Numéro de dépôt :
1518149
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999
FERMETURES TEXACOEUR de DEGUT André

Présentation de la marque FERMETURES TEXACOEUR

Déposée le 2 mars 1989 par DEGUT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERMETURES TEXACOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGUT André, domicilié(e) "La Gimond", 69590 POMEYS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FERMETURES TEXACOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETURES TEXACOEUR est expirée depuis le 2 mars 1999.

DEGUT André a également déposé les autres marques suivantes : AD A. DEGUT , FORISOL V 40 , MAISON DEGUT , TEXACOEUR


DEGUT André - "La Gimond", 69590 POMEYS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Volets, portes, portails de garages, portillons, entrées secondaires, portails de clôtures, clôtures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.