DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96631540
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
Présentation de la marque LUCAS MEYER : LE CHOIX D'UN FUTUR NATUREL
Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUCAS MEYER : LE CHOIX D'UN FUTUR NATUREL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 32 Place Ronde, Espace 21, La Défense 7 Quartier Valmy,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2314825) - 92035 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2314825) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUCAS MEYER : LE CHOIX D'UN FUTUR NATUREL est expirée depuis le 19 juin 2016.
DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 32 Place Ronde, Espace 21, La Défense 7 Quartier Valmy,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2314825) - 92035 - France
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2314825) - 75009 - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355401 - Publication au BOPI 2002-09-30
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314825 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560860 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Ingrédients agro-alimentaires à savoir - émulsifiants - Lecithine de soja (matière grasse) - Correcteurs de meunerie à savoir mélanges de farine
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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