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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs
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SATIAXANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATIAXANE
DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96641076
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque SATIAXANE

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATIAXANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs domicilié(e) Espace 21 – La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2311889) - 92035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 920 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311889) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIAXANE est expirée depuis le 10 septembre 2016.

DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs a également déposé les autres marques suivantes : SATIAXANE , PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT , SATIALGINE


DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle - Espace 21 – La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2311889) - 92035 - France - SIREN 433920188


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311889) - 75009 - France


Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311889 - Publication au BOPI 2006-04-04

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431337 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 18 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506614 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 30 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°629387 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

Produits et préparations chimiques et biochimiques destinés à l'industrie (autres qu'à usage alimentaire, médical ou vétérinaire), produits et préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) destinés à l'industrie, à savoir gomme xanthane et préparations à base de gomme xanthane utilisées comme additifs texturants, épaississants ou gélifiants dans l'industrie (autre qu'à usage alimentaire). Produits et préparations chimiques, biochimiques et biologiques destinés à l'industrie alimentaire, à savoir gomme xanthane et préparations à base de gomme xanthane utilisées comme additifs texturants, épaississants ou gélifiants dans l'industrie alimentaire

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.