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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs
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PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT
DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1356105
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT de DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs

Présentation de la marque PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs domicilié(e) Espace 21 – La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2311886) - 92035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 920 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311886) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PURE+ QUALITE GARANTIE ROUSSELOT est expirée depuis le 9 décembre 2015.

DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SASs a également déposé les autres marques suivantes : SATIAXANE , SATIALGINE , SATIAXANE


DEGUSSA TEXTURANT SYSTEMS FRANCE SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle - Espace 21 – La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2311886) - 92035 - France - SIREN 433920188


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2311886) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311886 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation n°2052746 - Publication au BOPI 1995-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187513 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431337 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187514 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560860 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits chimiques destinés à l'industrie et l'industrie alimentaire, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Gélatine alimentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.