Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S B I
DEGUSSA HEALTH & NUTRITION HOLDING FRANCE SAS. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94541546
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014

Présentation de la marque S B I

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA HEALTH & NUTRITION HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S B I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGUSSA HEALTH & NUTRITION HOLDING FRANCE domicilié(e) Espace 21, La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2270843) - 92035 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2270843) - 75009 - France.

La marque S B I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S B I est expirée depuis le 20 octobre 2014.

DEGUSSA HEALTH & NUTRITION HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STABILGUM , GRANDAY , UNIMIX


DEGUSSA HEALTH & NUTRITION HOLDING FRANCE SAS. Société par actions simplifiée - Espace 21, La Défense 7, Quartier Valmy, 32 Place Ronde,92035 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2270843) - 92035 - France


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2270843) - 75009 - France


Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183728 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270843 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435710 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560860 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits chimiques destinés à la photographie, l'industrie, la science, l'horticulture, la sylviculture, l'agriculture, l'élevage, l'oenologie, l'industrie textile et de la papeterie; produits chimiques destinés à conserver les aliments, pour la fabrication et le traitement des aliments.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants à usage industriel pour la photographie, la pharmacie, l'alimentation.Terreaux, engrais, amendements et supports de culture.Résines naturelles, résines pour fabrication et transformation des papiers et cartons.Matières tinctoriales, colorants pour aliments.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, fragrances entrant dans la composition de produits cosmétiques et de parfumerie.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, préparations aromatiques entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, additifs, colles, matières adhésives pour la papeterie.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants destinés à l'alimentation.Viande, poisson, volailles et gibier; extraits de viande.Matières premières et mixes pour les industries de la viande, de la charcuterie, de la salaison, du poisson et des plats cuisinés.Aromates, mixes et préparations pour les bouchers, charcutiers et traiteurs.Fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées confitures; compotes, laits et produits laitiers et autres aliments traités avec des enzymes; enzymes et auxiliaires technologiques, huiles et graisses comestibles.Arômes et matières premières pour arômes, préparations aromatiques et additifs à usage alimentaire, assaisonnements épices, sauces, condiments, sucres, sels, édulcorants.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants destinés à l'alimentation, pâtisserie, glaces, confiserie.Produits agricoles.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, additifs alimentaires destinés à l'alimentation animale.Extraits de fruits pour l'industrie alimentaire.Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, additifs alimentaires entrant dans la composition de boissons alcooliques.Pectine, gélatine, polysaccharides, texturants, arômes, additifs pour tabac et allumettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.