Déposée le 18 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) DEGUILLAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGUILLAUME domicilié(e) 87120 EYMOUTIERS (dossier no 2049765) - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 500 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2049765) - France.
La marque ACD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACD est expirée depuis le 18 juin 2005.
DEGUILLAUME S.A. - 87120 EYMOUTIERS (dossier no 2049765) - France - SIREN 770500197
HUD Robert CABINET COLLIGNON - (dossier no 2049765) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 1995 n°2049765 - Publication au BOPI 1995-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription le 11 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184207 - Publication au BOPI 1995-04-11
Toutes constructions métalliques pour la chaudronnerie, les travaux publics ou le génie civil;gros instruments pour l'agriculture et en particulier machines d'épandage pour matières diverses; véhicules, en particulier remorques agricoles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACD"
