Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE
Monsieur DEGUILLAUME Brice

Numéro de dépôt :
1376428
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
13/11/1995
MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE de DEGUILLAUME Brice

Présentation de la marque MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE

Déposée le 13 novembre 1985 par monsieur DEGUILLAUME Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEGUILLAUME Brice domicilié(e) 19390 CHAUMEIL, La Monédière. - France.

La marque MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE est expirée depuis le 13 novembre 1995.

DEGUILLAUME Brice a également déposé les autres marques suivantes : CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE


Monsieur DEGUILLAUME Brice - 19390 CHAUMEIL, La Monédière. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Produits Alimentaires fabriqués à partir de myrtilles sauvages et surgélation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.