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Marques déposées par monsieur DEGUILLAUME Brice
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CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE
Monsieur DEGUILLAUME Brice

Numéro de dépôt :
95595804
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE

Déposée le 31 octobre 1995 par monsieur DEGUILLAUME Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est monsieur DEGUILLAUME Brice domicilié(e) La Monédière, 19390 CHAUMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEGUILLAUME Brice - France.

La marque CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE DE MYRTILLES SAUVAGES LA MONEDIERE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

DEGUILLAUME Brice a également déposé les autres marques suivantes : MYRTILLES SAUVAGES DE LA MONEDIERE


Monsieur DEGUILLAUME Brice - La Monédière, 19390 CHAUMEIL - France


Monsieur DEGUILLAUME Brice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Toute la gamme de produits fabriqués à partir de Fruits et Légumes.Surgélation, frais et produits séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.