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Marques déposées par DEGUEIL Carine
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CHATEAU CABANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABANE
DEGUEIL Carine

Numéro de dépôt :
1453464
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque CHATEAU CABANE

Déposée le 4 mars 1988 par DEGUEIL Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CABANE »

Le déposant est DEGUEIL Carine domicilié(e) Château Puymiran, 1 Allée de Puymiran,33450 MONTUSSAN (dossier no 2367799) - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Carine DEGUEIL domicilié(e) Château Puymiran, 1 Allée de Puymiran,33450 MONTUSSAN (dossier no 2367799) - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CABANE est expirée depuis le 4 mars 2018.


DEGUEIL Carine - Château Puymiran, 1 Allée de Puymiran,33450 MONTUSSAN (dossier no 2367799) - 33450 - France


Mademoiselle Carine DEGUEIL - Château Puymiran, 1 Allée de Puymiran,33450 MONTUSSAN (dossier no 2367799) - 33450 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367799 - Publication au BOPI 2008-03-25

Renouvellement sans limitation n°2109638 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°479673 - Publication au BOPI 2008-03-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château CABANE.