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Marques déposées par DEGRUSON PASCALE
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OPTIHOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIHOME
DEGRUSON PASCALE

Numéro de dépôt :
3744610
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
OPTIHOME de DEGRUSON PASCALE

Présentation de la marque OPTIHOME

Déposée le 8 juin 2010 par DEGRUSON PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est DEGRUSON PASCALE domicilié(e) 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT-VENDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRUSON PASCALE domicilié(e) 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque OPTIHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIHOME est expirée depuis le 8 juin 2020.


DEGRUSON PASCALE - 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT-VENDRES - France


DEGRUSON PASCALE - 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT-VENDRES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548489 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.