Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERCATOR
DEGROOTE Pierre

Numéro de dépôt :
3295264
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2024
MERCATOR de DEGROOTE Pierre

Présentation de la marque MERCATOR

Déposée le 27 mai 2004 par DEGROOTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est DEGROOTE Pierre domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme VIDAL MARIE PIERRE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque MERCATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCATOR est expirée depuis le 27 mai 2024.

DEGROOTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGETTE LE HAUT , YELLOW BIPLANO , PIERRE LALANDE


DEGROOTE Pierre - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme VIDAL MARIE PIERRE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551370 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-02-19

Vin.