BROD ARTOIS
Présentation de la marque BROD ARTOIS
Déposée le 26 juillet 2002 par DEGROOTE ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « BROD ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROD ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROD ARTOIS est expirée depuis le 26 juillet 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520158 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-28