DTA
Présentation de la marque DTA
Déposée le 9 décembre 1999 par la société DEGROOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTA est expirée depuis le 9 décembre 2009.
DEGROOF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313311 - Publication au BOPI 2000-12-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03