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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Degrés
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Pti fou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pti fou
Degrés, SAS

Numéro de dépôt :
4287297
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2026
Pti fou de Degrés

Présentation de la marque Pti fou

Déposée le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Degrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pti fou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Degrés domicilié(e) 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 758 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Degrés, SAS, M. Mollet Benoit domicilié(e) 13 RUE du 4 Septembre - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque Pti fou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pti fou arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

Degrés a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , je te tiens tu me tiens par la barbichette , P'tit fou , MENTHE RELIGIEUSE , BLUE COCO , don limo


Degrés, SAS - 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 803758788


Degrés, SAS, M. Mollet Benoit - 13 RUE du 4 Septembre - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703331 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717169 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.