Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRENNE DISTRIBUTION
/
LE CAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVEAU
DEGRENNE DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
95592233
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque LE CAVEAU

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRENNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRENNE DISTRIBUTION domicilié(e) ROUTE DE CAEN, BP. 124, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 434 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRENNE DISTRIBUTION DEGRENNE François - France.

La marque LE CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592233.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVEAU est expirée depuis le 11 octobre 2005.

DEGRENNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EPI SERVICE


DEGRENNE DISTRIBUTION, SARL - ROUTE DE CAEN, BP. 124, 14500 VIRE - France - SIREN 347434615


DEGRENNE DISTRIBUTION DEGRENNE François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vins