Marque renouvelée - Marque en vigueur

UCD Unité Compacte Degrémont
DEGREMONT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96605224
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2026

Présentation de la marque UCD Unité Compacte Degrémont

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UCD Unité Compacte Degrémont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque UCD Unité Compacte Degrémont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UCD Unité Compacte Degrémont arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par actions simplifiée à associé unique - Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301521 - Publication au BOPI 2005-11-24

Publication - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Republication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600431 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22

Appareils et installations pour le traitement et l'épuration des eaux.Services de traitement et d'épuration des eaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.