Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-DEG
DEGREMONT, société anonyme, 183, avenue du 18 juin 1940, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1194404
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992

Présentation de la marque T-DEG

Déposée le 2 février 1982 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-DEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque T-DEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-DEG est expirée depuis le 2 février 1992.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS , THERMYLIS


DEGREMONT, société anonyme, 183, avenue du 18 juin 1940, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Appareil de filtration des boues.