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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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SUPERVEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPERVEIL
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1559889
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019

Présentation de la marque SUPERVEIL

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERVEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERVEIL est expirée depuis le 13 novembre 2019.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154891 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418665 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Logiciel pour micro-ordinateur et carte électronique destinés à la supervision d'opérations dans le domaine du traitement de l'eau