Marque expirée - Marque en non vigueur

S'ENGAGER ENSEMBLE POUR L'EAU, SOURCE DE VIE
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3630083
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
S\'ENGAGER ENSEMBLE POUR L\'EAU, SOURCE DE VIE de DEGREMONT

Présentation de la marque S'ENGAGER ENSEMBLE POUR L'EAU, SOURCE DE VIE

Déposée le 16 février 2009 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'ENGAGER ENSEMBLE POUR L'EAU, SOURCE DE VIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'ENGAGER ENSEMBLE POUR L'EAU, SOURCE DE VIE est expirée depuis le 16 février 2019.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils et installations pour le traitement, l'épuration biologique et le recyclage des eaux, la stérilisation et la régénération de tous liquides, et notamment les eaux potables et eaux industrielles ; filtres et appareils de filtration et d'épuration ; appareils et installations pour la filtration des liquides et des gaz.

Construction, installation, maintenance et réparation des installations pour le traitement, l'épuration, le recyclage et la régénération des eaux potables et industrielles ; installation, maintenance et réparation des appareils pour le traitement, l'épuration, le recyclage et la régénération des eaux potables et industrielles ; assistance technique, conseils et informations en matière de traitement et filtrage des eaux.

Services de traitement des eaux usées et des effluents industriels.

Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine du traitement et du recyclage des eaux usées et des effluents industriels, ainsi que de leur rejet dans la nature ; audits et expertises (travaux d'ingénieurs) sur la protection de l'environnement ; recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans le processus de séparation ; recherche et développement dans le domaine de l'épuration des eaux, des techniques de traitement, filtration, stérilisation de tous liquides, en particulier des eaux ; laboratoires d'analyses, notamment pour l'analyse des eaux et des liquides résiduaires.