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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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ROTOBIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOBIAC
DEGREMONT, société anonyme, 183, avenue du 18 juin 1940, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1283873
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1994

Présentation de la marque ROTOBIAC

Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROTOBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOBIAC est expirée depuis le 13 septembre 1994.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, société anonyme, 183, avenue du 18 juin 1940, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Appareil pour l'épuration biologique d'eaux résiduaires.