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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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OPERINSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERINSTANT
DEGREMONT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3998821
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2023
OPERINSTANT de DEGREMONT

Présentation de la marque OPERINSTANT

Déposée le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPERINSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OPERINSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERINSTANT est expirée depuis le 17 avril 2023.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, société par actions simplifiée - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE cedex - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Installations fixes ou mobiles pour la distribution et le traitement d'eau ;

Installation, construction et réparation d'installations de traitement et de distribution de l'eau ;

Services pour la distribution de l'eau potable et pour le traitement des eaux usées ;

Travaux d'ingénieurs à savoir conception de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales. Travaux d'ingénieurs, pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier pour les eaux potables, les eaux industrielles, les eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles ; travaux d'ingénieurs, d'études techniques pour la réalisation des stations de traitement mobiles pour les eaux citées ci-dessus.