Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
/
MODIPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODIPAC
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3516643
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
MODIPAC de DEGREMONT

Présentation de la marque MODIPAC

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODIPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODIPAC est expirée depuis le 27 juillet 2017.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités.

Conception et étude technique des appareils et instruments électriques pour la génération d'ozones à partir de gaz.