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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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MINIBLOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINIBLOC
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1567397
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2019
MINIBLOC de DEGREMONT

Présentation de la marque MINIBLOC

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIBLOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIBLOC est expirée depuis le 27 décembre 2019.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157137 - Publication au BOPI 1999-11-15

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420247 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Des installations d'épuration d'eaux résiduaires notamment par le procédé des boues activées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.