DEGREMONT Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3346705
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
Présentation de la marque INFILCO SUEZ
Déposée le 14 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFILCO SUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque INFILCO SUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346705.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGREMONT Société Anonyme à Conseil d'Administration - 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 569800873
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Installations et appareils pour l'irrigation, la pulvérisation, l'embouteillage, à savoir : machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, condenseurs à air, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, bandes transporteuses, machines à boucher les bouteilles, cartouches pour machines à filtrer, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, compresseurs (machines), installations de condensation, générateurs de courant, transporteurs à courroies, cribleurs, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, détendeurs de pression (parties de machine), machines de drainage, séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eau d'égout, appareils pour la fabrication des eaux minérales, machines à filtrer, filtres (parties de machine ou de moteur), foreuses, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques, malaxeurs, manipulateurs industriels (machines), moteurs autres que pour véhicules terrestres, pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), pulvérisateurs (machines), purgeurs automatiques, robinets (parties de machine ou de moteur), surcompresseurs, turbocompresseurs, vannes (parties de machine) ; appareils et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des boues liquides, semi-liquides et solides ; installations et appareils pour la préparations, le mélange, le dosage et la distribution de produits chimiques, à savoir malaxeurs, mélangeurs statiques et dynamiques, agitateurs, vannes manuelles et automatiques, pompes doseuses volumétriques ou centrifuges, membranes poreuses ou semi-poreuses pour pompes. Appareils pour le dosage des produits chimiques et réactifs biologiques et phisico-chimiques ; appareils et installations pour l'asservissement, la régulation, la supervision informatique et la télégestion des équipements utilisés dans le traitement des eaux et des liquides ; logiciels de gestion et de surveillance. Appareils pour le dosage des produits chimiques et réactifs biologiques et phisico-chimiques ; appareils et installations pour l'asservissement, la régulation, la supervision informatique et la télégestion des équipements utilisés dans le traitement des eaux et des liquides ; logiciels de gestion et de surveillance. Appareils, équipements et installations de traitement, d'épuration, de clarification, de décantation, de flottation, de filtration physique ou physico-chimique des eaux et de toutes solutions aqueuses ; appareils et installations pour adoucir, désioniser, dessaler, refroidir, réchauffer, évaporer, cristalliser, aérer, désinfecter, stériliser et filtrer les eaux et les solutions aqueuses ; appareils et installations d'adduction et de distribution des eaux et des solutions aqueuses ; membranes perméables et semi-perméables pour appareils et équipements de traitement des eaux et des solutions aqueuses ; équipements de traitement sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire ; équipements de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau ; équipements de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultraviolet et autres radiations ; installations et appareils pour le conditionnement de l'air et la désodorisation. Services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques. Exploitation technique pour le compte de tiers d'installation de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitement. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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