Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du dix-huit juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGREMONT, Société Anonyme - 183 avenue du dix-huit juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Inscription le 28 mai 2003 - renonciation partielle n°371564 - Publication au BOPI 2003-05-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Errata - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2011 n°2482178 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-13
Inscription le 17 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562276 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Appareils, équipements et installations de traitement, d'épuration, de clarification, de décantation, de flottation, de filtration physique ou physico-chimique des eaux et de toutes solutions aqueuses. Appareils et installations pour adoucir, désioniser, dessaler, refroidir, réchauffer, évaporer, cristalliser, aérer, désinfecter, stériliser et filtrer les eaux et les solutions aqueuses. Appareils et installations d'adduction et de distribution des eaux et des solutions aqueuses. Membranes perméables et semiperméables pour appareils et équipements de traitement des eaux et des solutions aqueuses ; équipements de traitement sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Equipements de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des composés polluants, organiques et minéraux, contenus dans l'eau. Equipements de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultraviolet et autres radiations. Installations et appareils pour le conditionnement de l'air et la désodorisation. Réacteurs biologiques à membranes avec addition et recirculation de charbon en poudre, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques. Appareils et installations pour la dénitrification, la nitrification et l'élimination des composés organiques dans le domaine des eaux potables.
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