Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1287154
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque CRISTAL

Déposée le 19 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2271951) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2271951) - 75116 - France.

La marque CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL est expirée depuis le 19 octobre 2014.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2271951) - 92500 - France - SIREN 569800873


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2271951) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2039012 - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271951 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 3 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398740 - Publication au BOPI 2004-09-03

Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°291058 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338861 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 18 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°195088 - Publication au BOPI 1995-12-18

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