Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRIVEIL
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616011
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016

Présentation de la marque CENTRIVEIL

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRIVEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2306103) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2306103) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRIVEIL est expirée depuis le 15 mars 2016.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2306103) - 92500 - France - SIREN 569800873


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2306103) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306103 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Automatismes de gestion en particulier pour les équipements de séchage des boues de stations de traitement d'eau.Equipements de traitement et d'épuration des eaux.Equipements de séchage des boues des stations de traitement d'eau.Services de traitement et d'épuration des eaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.