Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 AV du 18 juin 1940, 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque BRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGREMONT Société Anonyme - 183 AV du 18 juin 1940, 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 569800873
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Réacteur biologique. Appareils et installations pour le traitement, l'épuration biologique et le recyclage des eaux; bioréacteurs à membranes textiles. Traitement biologique de matériaux; transformation ou destruction de composés polluants en solution ou en suspension dans les liquides; recyclage des eaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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