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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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BRM DEGREMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRM DEGREMONT
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94533078
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque BRM DEGREMONT

Déposée le 17 août 1994 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRM DEGREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 AV du 18 juin 1940, 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque BRM DEGREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRM DEGREMONT est expirée depuis le 17 août 2004.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183 AV du 18 juin 1940, 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Réacteur biologique Appareils et installations pour le traitement, l'épuration biologique et le recyclage des eaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.