Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLYSIS
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3054754
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020

Présentation de la marque BIOLYSIS

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOLYSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 Avenue du dix-huit juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque BIOLYSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLYSIS est expirée depuis le 29 septembre 2020.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 Avenue du dix-huit juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332677 - Publication au BOPI 2001-10-15

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451292 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 8 novembre 2010 - Changement de dénomination n°535255 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Appareils pour le dosage des produits chimiques et/ou de réactifs biologiques : appareils et installations pour l'asservissement, la régulation, la supervision informatique et la télégestion des équipements utilisés dans le traitement des eaux et en particulier dans le domaine des techniques de réduction de la production de boues en provenance des installations d'épuration d'eaux résiduaires municipales et industrielles. Installations et équipements, mobiles ou à poste fixe, permettant la dégradation chimique, biologique, physique ou physico-chimique (ou lyse) des bactéries intervenant dans le traitement biologique des eaux résiduaires urbaines ou industrielles et constituant les boues liquides et semi-liquides provenant des stations d'épuration. Installations et appareils, mobiles ou à poste fixe, pour la préparation, le mélange, le dosage et la distribution de produits chimiques oxydants, de produits tensio-actifs ou d'enzymes, destinés à la dégradation des parois cellulaires. Appareils et installations d'épuration et de décantation des eaux, comportant des équipements permettant la réduction de la production de boues biologiques par des méthodes mettant en jeu des réactifs chimiques oxydants, des tensioactifs, des enzymes, des radiations, des champs électriques, des faisceaux d'électrons, des moyens mécaniques de broyage et dilacération ou des moyens thermiques, ainsi que la combinaison de deux ou plusieurs de ces méthodes. Études et services (techniques) concernant le traitement des eaux résiduaires urbaines ou industrielles, en particulier dans le domaine des techniques de réduction de la production de boues en provenance des installations d'épuration d'eaux résiduaires municipales et industrielles. Audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs aux procédés de traitement des eaux résiduaires urbaines et de traitement des boues avant épandage, valorisation, séchage ou incinération.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.