Déposée le 26 janvier 1976 par Degremont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Degremont domicilié(e) (soc. an.), 183, avenue du 18-Juin-1940, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France.
La marque AQUAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Degremont - (soc. an.), 183, avenue du 18-Juin-1940, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498
Installations pour l'épuration et la clarification des eaux potables, industrielles et de piscines, tous appareils pour ces installations et notamment bacs de décantation, stérilisateurs, saturateurs, filtres spéciaux pour usages industriels, pompes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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