Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAWEB
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99819315
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque AQUAWEB

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUAWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183, Avenue du 18 juin 1940, 92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque AQUAWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAWEB est expirée depuis le 22 octobre 2009.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183, Avenue du 18 juin 1940, 92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Ordinateurs. Programmes d'ordinateurs. Progiciels. Logiciels, logiciels de base et logiciels d'application, en particulier dans le domaine de la gestion et de l'exploitation informatisée, en particulier de stations de traitement des eaux municipales ou industrielles. Portails informatique d'entreprise Internet ou Intranet. Tous appareils pour le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage ou la transmission de données. Tous supports d'informations préenregistrées ou non, et d'une manière générale, tous appareils et instruments pour le traitement informatique des données relatives à la gestion et à l'exploitation de stations de traitement des eaux. Communication par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications, notamment réception et communication de données techniques et financières, par transmission électronique. Services de programmation informatique. Services de consultation et d'assistance technique dans le domaine de la conception et de l'utilisation des programmes informatiques, des ordinateurs, des matériels d'ordinateur et des systèmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.