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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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Approvisionnement Dynamique & Eau
Marque expirée - Marque en non vigueur

Approvisionnement Dynamique & Eau
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3453828
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
Approvisionnement Dynamique & Eau de DEGREMONT

Présentation de la marque Approvisionnement Dynamique & Eau

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Approvisionnement Dynamique & Eau »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Approvisionnement Dynamique & Eau est expirée depuis le 2 octobre 2016.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183, avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Produits chimiques destinés aux traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles.

Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour l'évaluation, la gestion, le suivi des qualités d'eaux destinées à la consommation humaine. Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour l'évaluation, la gestion, le suivi des qualités d'eaux résiduaires ayant subi un traitement, et avant rejet dans le milieu naturel ou recyclage.

Appareils et installations de distribution d'eau, appareils et installations pour la potabilisation des eaux de surface et des eaux de forage, appareils et installations pour l'épuration des eaux usées domestiques et industrielles, appareils et installations pour l'approvisionnement de l'eau.

Services d'entretien et de maintenance des installations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; construction d'édifices, travaux de plomberie et travaux publics, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides.

Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations scientifiques et techniques dans le domaine du traitement de l'eau et des liquides résiduaires, établissement de plans (construction), travaux de génie (en dehors de la construction), prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, services d'études sur le terrain (travaux d'ingénieurs) des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et technique en matière d'eau et de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus en cas de détérioration de la qualité de l'eau ; services de sécurité pour la protection des riverains des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.